Informations juridiques
Mentions légales
Informations relatives à l’édition et à l’hébergement du site yinova-yoga.fr.
Édition du site
Yinova
Sylvie Mattelon, entrepreneure individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
SIREN : 527 920 797
SIRET : 527 920 797 00026
Adresse professionnelle : 9 route de la Poste, 74290 Menthon-Saint-Bernard
E-mail : contact@yinova-yoga.fr
Téléphone : 06 85 42 83 02
Directrice de la publication
Sylvie Mattelon.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, SAS au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 depuis la France (+33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger).
Propriété intellectuelle
Les textes, l’identité visuelle, les logos, les illustrations, les photographies et plus généralement les éléments présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à Yinova ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit préalablement adresser une réclamation écrite à Yinova afin de tenter de résoudre le différend directement.
À défaut de résolution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Yinova :
Société de la Médiation Professionnelle
Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
E-mail : saisine@mediateur-consommation-smp.fr
Saisine en ligne : www.mediateur-consommation-smp.fr
La demande de médiation doit être formulée par écrit et, conformément aux conditions de recevabilité du médiateur, intervenir après une tentative préalable de résolution auprès de Yinova.
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.